LOSANGE
Présentation de la marque LOSANGE
Déposée le 27 septembre 1991 par l'association loi 1901 CONFEDERATION DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOSANGE est expirée depuis le 27 septembre 2021.
CONFEDERATION DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205607 - Publication au BOPI 2001-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469713 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566947 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11